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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse du Conseil général de Vaucluse est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus éditoriaux, pages web, codes sources qui en résultent, et représentations graphiques des services proposés par le site Vaucluse.fr, sont la propriété exclusive du Conseil général de Vaucluse, à l'exclusion des éléments émanant de ses partenaires et sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Le rappel de ces protections apparaît sur toutes les pages de ce site par le copyright suivant :© Conseil général de Vaucluse
Par conséquent, toute reproduction, représentation, de la marque Vaucluse.fr et ses déclinaisons et des services proposés par le site, en tout ou partie, sont interdites (sauf autorisation expresse et préalable du Conseil général de Vaucluse)  et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle du 11 mars 1996, tant au titre du droit d'auteur que du droit du producteur de base de données. Toute reproduction, représentation de ces bases de données et/ou toute extraction frauduleuse de son contenu sont interdites (sauf autorisation expresse et préalable du Conseil général de Vaucluse).

Hyperliens vers le site d'une tierce partie ou vers vaucluse.fr

Le Conseil général de Vaucluse ne serait être tenu responsable des contenus de toute nature disponibles sur les sites web avec lesquels un lien hypertexte existe (ciblant le site internet www.vaucluse.fr ou établi au départ de celui-ci).


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Liens vers notre site
Les utilisateurs et visiteurs du site web peuvent mettre en place un hyperlien en direction de www.vaucluse.fr.
Cependant, pour permettre au Conseil général de s'assurer que le site d'accueil est un emplacement opportun, il est demandé d'informer le Conseil général de la mise en place de ce lien. Le message doit être envoyé au webmestre  : cellule.web@cg84.fr.

Loi 'informatique et libertés' et données personnelles

Droits d’accès aux données
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Ou par mail : cellule.web@cg84.fr

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Informations légales

 

Conformément à la loi du 1er août 2000 relative à la 'Liberté de Communication' (modifiant la loi du 30 septembre 1986), veuillez trouver les informations sur le Conseil général de Vaucluse et ses partenaires.


Nom de la collectivité : Conseil général de Vaucluse

Adresse : Hôtel du département - Rue Viala

               84909 Avignon Cedex 9

Téléphone : 04 90 16 15 00

Directeur de la publication : Claude Haut
Codirecteur de publication : Alain Bartoli
Webmestre :  cellule web

Vaucluse magazine - Juin 2010


Vaucluse magazine uméro 68

 

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