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Assemblées plénières et rapports votés du CDC 84
Placée sous l'autorité du Président du CDC84, l'assemblée plénière est l'instance souveraine de l'organisme de concertation. Elle examine et vote les rapports élaborés par les commissions de travail.
Les assemblées plénières sont des séances publiques.
- Consultez la liste des saisines et auto saisines votées en assemblée plénière
liste des saisines et auto saisines votées en assemblée plénière - format texte
Consultez en ligne les synthèses, rapports et avis des différents travaux :
Synthèses, rapports et avis pour les séances plénières 2007
Séance plénière du 15 mars 2007
- Commission jeunesse / citoyenneté
Rapport - "Les nouvelles attentes des jeunes "
(Rapport - "Les nouvelles attentes des jeunes" - format texte )
Rapporteurs : Madame Christine LAGRANGE - Madame Marguerite SIALELLI - Commission jeunesse / citoyenneté
Rapport - "Un internat, pourquoi, à quelles conditions, à quel prix ? "
(Rapport - "Un internat, pourquoi, à quelles conditions, à quel prix ?" - format texte )
Rapporteur :Monsieur Pierre PIZARD
Groupe de travail : Madame Ghislaine DEJEAN - Monsieur Pierre PIZARD - Monsieur Jacky SENECA - Monsieur Ruben URRUTIA
Séance plénière du 14 juin 2007
- Commission économie / emploi
- Rapport : "Quels sont les risques de délocalisation en Vaucluse et les mesures à prendre pour en prévenir et en corriger les effets?"
(Quels sont les risques de délocalisation en Vaucluse - rapport au format texte )
Rapporteur : Monsieur Jérôme JOUBERT
Groupe de travail : Monsieur Jean Pierre BENOIT; monsieur Jean Paul BERTHAUD; monsieur Jacques GALAS; monsieur Antoine FERNANDEZ; monsieur Jérôme JOUBERT; monsieur Gilles TABELLION; monsieur Bernard VERGIER; monsieur Olivier VERRA - Synthèse : "Quels sont les risques de délocalisation en Vaucluse et les mesures à prendre pour en prévenir et en corriger les effets?"
(Quels sont les risques de délocalisation en Vaucluse - synthèse au format texte ) - Commission solidarité / social
- Rapport : "Le mouvement associatif et ses perspectives "
("Le mouvement associatif et ses perspectives" au format texte )
Rapporteur : Madame Cécile CHOLLET
Groupe de travail : Monsieur BALDASSERONI - Monsieur DANQUIGNY - Madame DEJAN - Monsieur FABREGUETTES - Monsieur IFGAHALLAL - Madame NAHON - Monsieur ROL - Monsieur TOSELLO - Monsieu URRUTIA- Avis pour le collège vie collective
(Avis pour le collège vie collective - format texte ) - Avis pour le collège syndical
(Avis pour le collège syndical - format texte ) - Avis pour le collège des personnes qualifiées
(Avis pour le collège des personnes qualifiées - format texte ) - Avis pour le collège patronat
(Avis pour le collège patronat - format texte )
- Avis pour le collège vie collective
Synthèses, rapports et avis pour les séances plénières 2006
Séance plénière du 06 juin 2006
- Synthèse - avis du CDC 84 sur le schéma départemental d'aménagement du territoire
(avis du CDC 84 sur le schéma départemental d'aménagement du territoire - format texte )- Avis pour le collège des personnes qualifiées
(Avis pour le collège des personnes qualifiées - format texte ) - Avis pour le collège patronat
(Avis pour le collège patronat - format texte ) - Avis pour le collège syndical
(Avis pour le collège syndical - format texte ) - Avis pour le collège vie collective
(Avis pour le collège vie collective - format texte )
- Avis pour le collège des personnes qualifiées
- Commission économie/emploi:
Rapport "L'agriculture : quel enjeu pour le Vaucluse ? Quels projets pour 2007-2013? "
(Rapport au format texte - L'agriculture : quel enjeu pour le Vaucluse ? )
Rapporteur : Monsieur Max COQ
Groupe de travail :Monsieur Gilles BERNARD - Monsieur Michel BERNARD - Madame Marianne BONNEBEAU - Monsieur Jean Claude BONNARD - Monsieur Max COQ - Monsieur Roger CORNU - Monsieur Jean Pierre CUXAC - Madame Danielle FABRE - Monsieur Jacques GALAS - Monsieur Christian GELY - Monsieur Michel MAINSANT - Madame Josette SICAUD - Monsieur Bernard TAMISIER - Monsieur Thierry VAUTE - Monsieur FLAMENT - Commission jeunesse/citoyenneté:
Rapport "Une pratique sportive citoyenne est-elle possible? "
( Rapport "Une pratique sportive citoyenne est-elle possible? " - format texte )
Rapporteur : Monsieur Marc DERIVE
Groupe de travail : Monsieur ALTMEYER - Monsieur DAUGEAT - Madame DEJEAN - Monsieur ELEDJAM - Monsieur LLADERES - Monsieur MOUHET - Monsieur PLATON
Synthèses, rapports et avis pour les séances plénières 2005
Séance plénière du 24 février 2005
- Commission culture/échanges :
Synthèse - Comment améliorer le développement de la culture dans le Vaucluse en dehors des périodes estivales?
(Améliorer le développement de la culture dans le Vaucluse - format texte )
Rapporteur : Madame Andrée Fosty - Commission cadre de vie/environnement :
Rapport - Schéma départemental d'intervention contre le bruit au voisinage des infrastructures routières et autoroutières
(Schéma départemental d'intervention contre le bruit - format texte )
Rapporteur : Monsieur Claude TOUTAIN- Avis pour le collège des personnes qualifiées
(Avis pour le collège des personnes qualifiées - format texte ) - Avis pour le collège patronat
(Avis pour le collège patronat - format texte ) - Avis pour le collège syndical
(Avis pour le collège syndical - format texte ) - Avis pour le collège vie collective
(Avis pour le collège vie collective - format texte )
- Avis pour le collège des personnes qualifiées
- Commission solidarité/social:
Rapport - Les besoins et les moyens à mettre en oeuvre pour les personnes handicapées
(Les besoins et les moyens pour les personnes handicapées - format texte )
Rapporteur : Monsieur Ruben URRUTIA
Groupe de travail : Madame Véronique SAGEOT- DUVAROUX, Madame Marie Catherine BERTRAND, Monsieur Robert FRAYSSE, Monsieur Jean Paul SADORI
- Commission cadre de vie/environnement :
Rapport : Sécurité routière et comportement du citoyen
(Sécurité routière et comportement du citoyen - format texte )
Rapporteur : Monsieur Georges DAUGEAT
Groupe de travail : Monsieur Serge ANDREOZZI - Monsieur Roger CASTELLANI - Monsieur Jérôme JOUBERT - Monsieur Claude TOUTAIN - Monsieur René TURC
Séance plénière du 03 novembre 2005
- Commission culture/échanges:
Rapport - Patrimoine : prévention et gestion des risques en Vaucluse
(Rapport - Patrimoine : prévention et gestion des risques en Vaucluse - format texte )
Rapporteur : Madame Marie-Claude LEONELLI
Groupe de travail : Madame Andrée FOSTY, Monsieur Marc DUMAS, Monsieur Jacques GALAS- Avis pour le collège des personnes qualifiées
(Avis pour le collège des personnes qualifiées - format texte ) - Avis pour le collège patronat
(Avis pour le collège patronat - format texte ) - Avis pour le collège syndical
(Avis pour le collège syndical - format texte ) - Avis pour le collège vie collective
(Avis pour le collège vie collective - format texte )
- Avis pour le collège des personnes qualifiées
- Commission solidarité/social :
Rapport : Les nouveaux besoins des personnes du 3ème âge : vision prospective de la politique d'accueil
(Les nouveaux besoins des personnes du 3ème âge - format texte )
Rapporteur : Madame Jany NAHON
Groupe de travail : Monsieur Jean Paul BERTHAUD - Monsieur Robert FRAYSSE - Monsieur Antoine FERNANDEZ - Madame Eliane GALENO - Madame Mireille PAUME - Madame Monique ROGER - Monsieur Jean Paul SADORI - Monsieur Ruben URRUTIA - Madame Véronique SAGOTDUVAUROUX- Avis pour le collège des personnes qualifiées
(Avis pour le collège des personnes qualifiées - format texte ) - Avis pour le collège patronat
(Avis pour le collège patronat - format texte ) - Avis pour le collège syndical
(Avis pour le collège syndical - format texte ) - Avis pour le collège vie collective
(Avis pour le collège vie collective - format texte )
- Avis pour le collège des personnes qualifiées
Séance plénière du 15 décembre 2005
- Commission culture/échanges:
Rapport : La coopération décentralisée
(La coopération décentralisée - format texte )
Rapporteur : Monsieur Pierre-Marie DANQUIGNY
Groupe de travail : Monsieur Pierre-Marie DANQUIGNY - Monsieur Marc DUMAS - Madame Andrée FOSTY - Monsieur Jean Claude ROURE - Monsieur Jean Claude TOSELLO
Synthèses, rapports et avis pour les séances plénières de 2004
Séance plénière du 06 mai 2004
- Commission solidarité / social
La nouvelle problématique de l'insertion - Synthèse
La nouvelle problématique de l'insertion - format texte
Rapporteur : Monsieur Guy FABREGUETTES
- Commission cadre de vie / environnement
Le Plan départemental d'éliminations des déchets ménagers et assimilés - Synthèse
Le Plan départemental d'éliminations des déchets ménagers et assimilés - format texte
Rapporteur : Monsieur Roger CASTELLANI
Séance plénière du 1er mars 2004
- Commission économie / emploi
La création d'entreprise - Synthèse
La création d'entreprise - format texte
Rapporteur : Monsieur Gilles TABELLION
- Commission jeunesse / citoyenneté
La mise en place d'une commission départementale des équipements, sites et itinéraires (CDESI ) - Synthèse
La mise en place d'une CDESI - format texte
Rapporteur : Madame Soraya MEKDAD
- Commission culture / échanges
Quelles mesures et concertations doit entreprendre le département de Vaucluse , par rapport aux départements riverains, en amont et en aval afin de prévenir les catastrophes naturelles dans le Vaucluse ? - Synthèse
Mesures et concertations à entreprendre - format texte
Rapporteur : Monsieur André ROSANIA
Séance plénière du 21 octobre 2004
- Commission jeunesse / citoyenneté
Comment le système éducatif fonctionne pour tous (formation initiale, formation continue) ? Etude sur les collèges vauclusiens - Synthèse
Comment le système éducatif fonctionne pour tous - format texte
Rapporteur : Monsieur Pierre PIZARD
- Commission économie / emploi
La politique foncière du Département : terrains industriels - terrains voués à la construction de l’habitat - terrains réservés dans le cadre de l’environnement - Synthèse
La politique foncière du Département - format texte
Rapporteur : Monsieur Jacques GALAS
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