Année 2011

• Commission "culture - échanges education - sport"
  
  

  Téléchargez le rapport "l'éducation civique aujourd'hui et la citoyenneté" pdf - 170 ko - nouvelle fenêtre
  Téléchargez le rapport "l'éducation civique aujourd'hui et la citoyenneté" texte - 76 ko - nouvelle fenêtre
  Rapporteur, Monsieur Marc Menuge

• Commission « Solidarité »

  
  Téléchargez le rapport saisine sur les conséquences du RSA sur le marché du travail - pdf - 170 Ko - nouvelle fenêtre
  Téléchargez le rapport saisine sur les conséquences du RSA sur le marché du travail - texte - 92 Ko - nouvelle fenêtre
  Rapporteur, Monsieur Michel Mainsant

• Comparaison des différents types de traitement des déchets ménagers
  
  

  Téléchargez le rapport "Comparaison des différents types de traitement des déchets ménagers" - pdf - 4,3 Mo
  Téléchargez le rapport "Comparaison des différenst types de traitement des déchets ménagers" - texte - 28,7  ko

Année 2010

• Commission « Economie/Emploi »

  Téléchargez le rapport « Commerces et services de proximité vauclusiens »
  Téléchargez le rapport « Commerces et services de proximité vauclusiens » - format texte
  
  Rapporteur : M. Bernard VERGIER
  Téléchargez le rapport « Agro-alimentaire »
  Téléchargez le rapport « Agro-alimentaire » - format texte
  Rapporteur : M. Robert DARBOIS
  
  

• Commission « Environnement et Aménagement du territoire »

  Téléchargez le rapport « Les économies d'énergie et les énergies renouvelables »
  Téléchargez le rapport « Les économies d'énergie et les énergies renouvelables » - format texte
  
  Rapporteur : Mme SICAUD-MORVAN
  
  
• Avis du Conseil Départemental de Concertation sur « La suppression de la clause générale de compétence» dans la réforme des collectivités territoriales (saisine du Président du Conseil Général)
  
  
• Avis du Conseil Départemental de Concertation sur « L'Agenda 21 du Département de Vaucluse » (saisine du Président du Conseil Général)

Années 2009 et 2008

Pas de rapport - Restructuration du CDC

Année 2007

Séance plénière du 15 mars 2007

• Commission jeunesse / citoyenneté

  Rapport - "Les nouvelles attentes des jeunes "
  (Rapport - "Les nouvelles attentes des jeunes" - format texte )
  
  Rapporteurs : Madame Christine LAGRANGE - Madame Marguerite SIALELLI
  
  

• Commission jeunesse / citoyenneté

  Rapport - "Un internat, pourquoi, à quelles conditions, à quel prix ? "
  (Rapport - "Un internat, pourquoi, à quelles conditions, à quel prix ?" - format texte )
  
  Rapporteur :Monsieur Pierre PIZARD
  Groupe de travail : Madame Ghislaine DEJEAN - Monsieur Pierre PIZARD - Monsieur Jacky SENECA - Monsieur Ruben URRUTIA
  

Séance plénière du 14 juin 2007

• Commission économie / emploi

  
  Rapport : "Quels sont les risques de délocalisation en Vaucluse et les mesures à prendre pour en prévenir et en corriger les effets?"
  (Quels sont les risques de délocalisation en Vaucluse - rapport au format texte )
  
  Rapporteur : Monsieur Jérôme JOUBERT
  Groupe de travail : Monsieur Jean Pierre BENOIT; monsieur Jean Paul BERTHAUD; monsieur Jacques GALAS; monsieur Antoine FERNANDEZ; monsieur Jérôme JOUBERT; monsieur Gilles TABELLION; monsieur Bernard VERGIER; monsieur Olivier VERRA
  
  
  • Avis pour le collège des personnes qualifiées
    (Avis pour le collège des personnes qualifiées - format texte )
    
    
  • Avis pour le collège syndical
    (Avis pour le collège syndical - format texte )
    
    Synthèse : "Quels sont les risques de délocalisation en Vaucluse et les mesures à prendre pour en prévenir et en corriger les effets ?"
• (Quels sont les risques de délocalisation en Vaucluse - synthèse au format texte )
  
  

• Commission solidarité / social

  
  
• Rapport : "Le mouvement associatif et ses perspectives "
  ("Le mouvement associatif et ses perspectives" au format texte )
  
  Rapporteur : Madame Cécile CHOLLET
  Groupe de travail : Monsieur BALDASSERONI - Monsieur DANQUIGNY - Madame DEJAN - Monsieur FABREGUETTES - Monsieur IFGAHALLAL - Madame NAHON - Monsieur ROL - Monsieur TOSELLO - Monsieu URRUTIA
  
  
  • Avis pour le collège vie collective
    (Avis pour le collège vie collective - format texte )
    
    
  • Avis pour le collège syndical
    (Avis pour le collège syndical - format texte )
    
    
  • Avis pour le collège des personnes qualifiées
    (Avis pour le collège des personnes qualifiées - format texte )
    
    
  • Avis pour le collège patronat
    (Avis pour le collège patronat - format texte )

Année 2006

Séance plénière du 06 juin 2006

• Synthèse - avis du CDC 84 sur le schéma départemental d'aménagement du territoire
  (avis du CDC 84 sur le schéma départemental d'aménagement du territoire - format texte )
  
  
  • Avis pour le collège des personnes qualifiées
    (Avis pour le collège des personnes qualifiées - format texte )
    
    
  • Avis pour le collège patronat
    (Avis pour le collège patronat - format texte )
    
    
  • Avis pour le collège syndical
    (Avis pour le collège syndical - format texte )
    
    
  • Avis pour le collège vie collective
    (Avis pour le collège vie collective - format texte )
    
    

Séance plénière du 09 novembre 2006

• Commission économie/emploi:

  Rapport  "L'agriculture : quel enjeu pour le Vaucluse ? Quels projets pour 2007-2013? "
  (Rapport au format texte - L'agriculture : quel enjeu pour le Vaucluse ? )
  
  Rapporteur : Monsieur Max COQ
  Groupe de travail :Monsieur Gilles BERNARD - Monsieur Michel BERNARD - Madame Marianne BONNEBEAU - Monsieur Jean Claude BONNARD - Monsieur Max COQ - Monsieur Roger CORNU - Monsieur Jean Pierre CUXAC - Madame Danielle FABRE - Monsieur Jacques GALAS - Monsieur Christian GELY - Monsieur Michel MAINSANT - Madame Josette SICAUD - Monsieur Bernard TAMISIER - Monsieur Thierry VAUTE - Monsieur FLAMENT
  
  

• Commission jeunesse/citoyenneté:

  Rapport  "Une pratique sportive citoyenne est-elle possible? "
  ( Rapport  "Une pratique sportive citoyenne est-elle possible? " - format texte )
  
  Rapporteur : Monsieur Marc DERIVE
  Groupe de travail :  Monsieur ALTMEYER - Monsieur DAUGEAT - Madame DEJEAN - Monsieur ELEDJAM - Monsieur LLADERES - Monsieur MOUHET - Monsieur PLATON
  

Année 2005

Séance plénière du 24 février 2005

• Commission culture/échanges :
  

  Synthèse - Comment améliorer le développement de la culture dans le Vaucluse en dehors des périodes estivales?
  (Améliorer le développement de la culture dans le Vaucluse - format texte )
  Rapporteur : Madame Andrée Fosty
  
  
  • Avis pour le collège patronat
    (Avis pour le collège patronat - format texte )
    
    
  • Avis pour le collège syndical
    (Avis pour le collège syndical - format texte )
    
    
  • Avis pour le collège vie collective
    (Avis pour le collège vie collective - format texte )
    
    
    

• Commission cadre de vie/environnement :

  Rapport - Schéma départemental d'intervention contre le bruit au voisinage des infrastructures routières et autoroutières
  (Schéma départemental d'intervention contre le bruit - format texte )
  
  Rapporteur : Monsieur Claude TOUTAIN
  
  
  • Avis pour le collège des personnes qualifiées
    (Avis pour le collège des personnes qualifiées - format texte )
    
  • Avis pour le collège patronat
    (Avis pour le collège patronat - format texte )
    
  • Avis pour le collège syndical
    (Avis pour le collège syndical - format texte )
    
    
  • Avis pour le collège vie collective
    (Avis pour le collège vie collective - format texte )
    
    

Séance plénière du 07 juillet 2005

• Commission solidarité/social:

  Rapport - Les besoins et les moyens à mettre en oeuvre pour les personnes handicapées
  (Les besoins et les moyens pour les personnes handicapées - format texte )
  
  Rapporteur : Monsieur Ruben URRUTIA
  Groupe de travail : Madame Véronique SAGEOT- DUVAROUX, Madame Marie Catherine BERTRAND, Monsieur Robert FRAYSSE, Monsieur Jean Paul SADORI
  
  
  • Avis pour le collège des personnes qualifiées
    (Avis pour le collège des personnes qualifiées - format texte )
    
  • Avis pour le collège syndical
    (Avis pour le collège syndical - format texte )
    
    
    

• Commission cadre de vie/environnement :

  Rapport : Sécurité routière et comportement du citoyen
  (Sécurité routière et comportement du citoyen - format texte )
  
  Rapporteur : Monsieur Georges DAUGEAT
  Groupe de travail : Monsieur Serge ANDREOZZI - Monsieur Roger CASTELLANI - Monsieur Jérôme JOUBERT - Monsieur Claude TOUTAIN - Monsieur René TURC
  
  
  • Avis pour le collège syndical
    (Avis pour le collège syndical - format texte )
    
    
  • Avis pour le collège vie collective
    (Avis pour le collège vie collective - format texte )
    
    

Séance plénière du 03 novembre 2005

• Commission culture/échanges:

  Rapport - Patrimoine : prévention et gestion des risques en Vaucluse
  (Rapport - Patrimoine : prévention et gestion des risques en Vaucluse - format texte )
  
  Rapporteur : Madame Marie-Claude LEONELLI
  Groupe de travail : Madame Andrée FOSTY, Monsieur Marc DUMAS, Monsieur Jacques GALAS
  
  
  • Avis pour le collège des personnes qualifiées
    (Avis pour le collège des personnes qualifiées - format texte )
    
  • Avis pour le collège patronat
    (Avis pour le collège patronat - format texte )
    
  • Avis pour le collège syndical
    (Avis pour le collège syndical - format texte )
    
    
  • Avis pour le collège vie collective
    (Avis pour le collège vie collective - format texte )
    
    
    

• Commission solidarité/social :

  Rapport : Les nouveaux besoins des personnes du 3ème âge : vision prospective de la politique d'accueil
  (Les nouveaux besoins des personnes du 3ème âge - format texte )
  
  Rapporteur : Madame Jany NAHON
  Groupe de travail : Monsieur Jean Paul BERTHAUD - Monsieur Robert FRAYSSE - Monsieur Antoine FERNANDEZ - Madame Eliane GALENO - Madame Mireille PAUME - Madame Monique ROGER - Monsieur Jean Paul SADORI - Monsieur Ruben URRUTIA - Madame Véronique SAGOTDUVAUROUX
  
  
  • Avis pour le collège des personnes qualifiées
    (Avis pour le collège des personnes qualifiées - format texte )
    
  • Avis pour le collège patronat
    (Avis pour le collège patronat - format texte )
    
  • Avis pour le collège syndical
    (Avis pour le collège syndical - format texte )
    
    
  • Avis pour le collège vie collective
    (Avis pour le collège vie collective - format texte )
    

Séance plénière du 15 décembre 2005

• Commission culture/échanges:

  Rapport : La coopération décentralisée
  (La coopération décentralisée - format texte )
  
  Rapporteur : Monsieur Pierre-Marie DANQUIGNY
  Groupe de travail  : Monsieur Pierre-Marie DANQUIGNY - Monsieur Marc DUMAS - Madame Andrée FOSTY - Monsieur Jean Claude ROURE - Monsieur Jean Claude TOSELLO
  
  
  • Avis pour le collège des personnes qualifiées
    (Avis pour le collège des personnes qualifiées - format texte )
    
  • Avis pour le collège patronat
    (Avis pour le collège patronat - format texte )
    
  • Avis pour le collège vie collective
    (Avis pour le collège vie collective - format texte )
    

Année 2004

Séance plénière du 06 mai 2004

• Commission solidarité / social

  La nouvelle problématique de l'insertion - Synthèse
  La nouvelle problématique de l'insertion - format texte
  
  Rapporteur : Monsieur Guy FABREGUETTES
  
  

• Commission cadre de vie / environnement

  Le Plan départemental d'éliminations des déchets ménagers et assimilés - Synthèse
  Le Plan départemental d'éliminations des déchets ménagers et assimilés  - format texte
  
  Rapporteur : Monsieur Roger CASTELLANI
  
  

Séance plénière du 1er mars 2004

• Commission économie / emploi

  La création d'entreprise - Synthèse
  La création d'entreprise - format texte
  
  Rapporteur : Monsieur Gilles TABELLION
  
  

• Commission jeunesse / citoyenneté

  La mise en place d'une commission départementale des équipements, sites et itinéraires (CDESI ) - Synthèse
  La mise en place d'une CDESI - format texte
  
  Rapporteur : Madame Soraya MEKDAD
  
  

• Commission culture / échanges

  Quelles mesures et concertations doit entreprendre le département de Vaucluse , par rapport aux départements riverains, en amont et en aval afin de prévenir les catastrophes naturelles dans le Vaucluse ? - Synthèse
  Mesures et concertations à entreprendre - format texte
  
  Rapporteur : Monsieur André ROSANIA

Séance plénière du 21 octobre 2004

• Commission jeunesse / citoyenneté

  Comment le système éducatif fonctionne pour tous (formation initiale, formation continue) ? Etude sur les collèges vauclusiens - Synthèse
  Comment le système éducatif fonctionne pour tous - format texte
  
  Rapporteur : Monsieur Pierre PIZARD
  
  

• Commission économie / emploi

  La politique foncière du Département :  terrains industriels - terrains voués à la construction de l’habitat - terrains réservés dans le cadre de l’environnement - Synthèse
  La politique foncière du Département - format texte
  
  Rapporteur : Monsieur Jacques GALAS