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Accès aux dossiers de suivi
vous appartient de les contacter. Toutefois, si l’établissement n’existe plus aujourd’hui, ses fonds ont peut-être été transférés aux Archives Départementales que vous pouvez contacter aux coordonnées ci-dessous [...] nique 75 700 PARIS 07 SP Tél : 01.42.75.79.99 Courriel : cada@cada.fr Contact Département de Vaucluse Tél. : 0490161500 Contacter CADRE LÉGAL L’accès d’une personne à ses origines est sans effet sur l [...] Vaucluse, le service départemental concerné donnera suite à votre demande. Le cas échéant, vous devez contacter le Conseil départemental de votre lieu de résidence. Quelle est la première démarche ? La première
23/05/2023 11:56
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Aménagement de la liaison entre les déviations Nord (RD 942) et Sud-Ouest (RD 235) de Carpentras
Comtat Venaissin. Télécharger Consulter le plan de situation PDF 2,5 Mo Contact Département de Vaucluse Tél. : 0490161500 Contacter
14/06/2021 18:10
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Projet Alimentaire Territorial
d’une aide pour la demi-pension, mais aussi les personnes âgées modestes. Contact Département de Vaucluse Tél. : 0490161500 Contacter
18/06/2020 18:56
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Soutien aux frais annexes des échanges d’immeubles ruraux
matières d'échanges amiables d'immeubles ruraux hors périmètre PDF 506,8 Ko Contact Département de Vaucluse Tél. : 0490161500 Contacter
05/02/2020 17:29
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L’agritourisme, la valorisation du territoire et des produits
soutenues par le Département et déjà 3 éditions de "Terroirs en fête" Contact Département de Vaucluse Tél. : 0490161500 Contacter
22/01/2020 15:39
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Dynamiser les clauses d'insertion dans les marchés publics
attributaires des Marchés publics dans la mise en œuvre de ces clauses. Contact Département de Vaucluse Tél. : 0490161500 Contacter A voir aussi Le RSA, revenu de solidarité active
19/11/2019 12:04
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Qu'est ce qu'un ouvrage d'art ?
leur pérennité et préserver ainsi la sécurité des usagers de la route. Contact Département de Vaucluse Tél. : 0490161500 Contacter
30/07/2019 23:36
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Les marchés publics
NOTICE DC1 PDF 195,6 Ko NOTICE DC2 PDF 411,4 Ko Notice DC4 PDF 360,7 Ko Contact Service de la Commande Publique Tél. : 0432407953 Contacter Courriel Nos partenaires institutionnels : Avis de publicité et fiches
02/07/2019 12:38
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Les actions du Département en faveur des Espaces Naturels Sensibles et de la biodiversité
sensibles participent activement à la conservation du patrimoine naturel. Contact Département de Vaucluse Tél. : 0490161500 Contacter Documents disponibles Dispositif départemental d'aide à la protection et
04/01/2024 16:24
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L’archéologie dans le Vaucluse
nouvel écrin pour les richesses archéologiques du Vaucluse... Contact Service d'Archéologie du Département de Vaucluse Tél. : 0490161181 Contacter Courriel
04/01/2024 11:18