Recherche avancée
Filtres de résultats
-
Par date de publication
Trier par :
Affichage des résultats 171 à 180 sur 826 au total
-
Pertinence:100%
Pages
Soutien aux travaux connexes à l'aménagement foncier agricole forestier et Environnemental (AFAFE)
Le Conseil départemental de Vaucluse peut apporter son soutien aux maîtres d'ouvrage des programmes (communes, EPCI compétents, associations foncières de propriétaires) pour les travaux connexes à l'a
05/02/2020 17:17
-
Pertinence:100%
Pages
Soutien aux frais annexes des échanges d’immeubles ruraux
La loi prévoit la possibilité d'échanges amiables entre particuliers avec transfert de propriété par acte notarié. L’aide départementale a pour but de favoriser la restructuration des exploitations et
05/02/2020 17:29
-
Pertinence:100%
Pages
Opérations d'Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) de droit commun
Le code rural (article L 123-1 et suivants) prévoit qu’à la demande d’une Commission Communales d’Aménagement Foncier (ou intercommunale) le Département puisse ordonner un Aménagement Foncier Agricole
05/02/2020 17:33
-
Pertinence:100%
Pages
Travaux d'équipement pour la mise en valeur des terres incultes
Cette opération consiste à aider les agriculteurs à titre principal (ou membres d'une société) à mettre en valeur des terres incultes ou en friche par des travaux d’amélioration foncière. © MLESCOFFIE
05/02/2020 17:34
-
Pertinence:100%
Pages
Opérations d'Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) liées à un grand ouvrage
Le code rural (article L.123-24 et suivants) prévoit qu'en accompagnement des programmes d'aménagement de grands ouvrages publics l'obligation soit faite au Maître d'Ouvrage (commune ou EPCI) de reméd
05/02/2020 17:38
-
Pertinence:100%
Pages
RAA 2020
RAA - 2020 RAA - Décembre 2020 PDF 1,6 Mo RAA - Novembre 2020 PDF 712,9 Ko RAA - Octobre 2020 PDF 451,0 Ko RAA - Septembre 2020 PDF 816,4 Ko RAA - Août 2020 PDF 172,5 Ko RAA - Juillet 2020 PDF 645,6 K
14/02/2020 12:27
-
Pertinence:100%
Pages
Une expertise archéologique
Une aide et des conseils en matière d'archéologie. Les archéologues accompagnent dans leurs démarches les particuliers et les aménageurs ils explicitent le cadre règlementaire et répondent aux questio
14/02/2020 16:17
-
Pertinence:100%
Pages
Intervention en milieu scolaire et visite de chantier
Le service propose des interventions en milieu scolaire, réalisées par une médiatrice, ou des visites de chantier (en fonction de l’activité opérationnelle en cours). Thématiques d’intervention propos
14/02/2020 16:17
-
Pertinence:100%
Pages
La bibliothèque du service d'archéologie
La composition du fonds de la bibliothèque est le reflet des différentes spécialités des archéologues Un fond documentaire de plus de 12 000 volumes abordant le domaine de l’archéologie pure, mais aus
14/02/2020 16:18
-
Pertinence:100%
Pages
Édifices et oeuvres d'art
Tableaux, sculptures, éléments de décor, édifices de Vaucluse sont emblématiques de la mémoire collective. Ces patrimoines singuliers, qu’ils soient classés au patrimoine mondial ou qu’ils soient d’en
14/02/2020 16:45