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Pertinence:59%Les Contrats Vaucluse Ambition 2023-2025
Contrats Vaucluse Ambition Projets éligibles Les projets pouvant prétendre à subventions contractuelles concernent les opérations et acquisitions d’investissement, entrant dans le champ [...] prévisionnel de chaque projet , conforme à l’article L1111-11 du CGCT, faisant apparaître les subventions sollicitées ou obtenues des divers partenaires financiers, ainsi que la part d’autofinancement
31/03/2023 12:04
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Pertinence:52%Désignation des lauréats 2020 de l’appel à destination des communes et territoires intercommunaux pour les aménagements cyclables du réseau structurant départemental - Séance publique du vendredi 26 mars 2021
l’un des tronçons de liaison entre Bollène et Piolenc par le massif d’Uchaux qui bénéficiera d’une subvention départementale de 54 492 euros, La Communauté de Communes du Pays Réuni d’Orange (CCPRO)
12/04/2021 11:32
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Pertinence:52%Projet d'aménagements cyclables au giratoire de Réalpanier (RD 28) sur la commune d’Avignon
la Ville d'Avignon pour un montant de 110 000 € HT ; l'Union Européenne dans le cadre d'une subvention FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) "REACT UE" d'un montant de 817 834 € HT.
17/03/2023 16:18
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Pertinence:52%Les aides aux projets des territoires
Plan de financement L1111-11 CGCT Règles générales et procédure de demande de subvention Tableau de synthèse des plans de financement prévisionnels Supports de
05/07/2023 18:51
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Pertinence:52%Le Département, gestionnaire du Fonds Social Européen
Conseil départemental de Vaucluse porte ainsi la responsabilité de l’attribution et du suivi des subventions FSE dédiées à l’inclusion sur son territoire en cohérence avec le Plan Départemental d’Insertion
12/07/2023 16:54
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Pertinence:49%Le Budget Primitif
via ses subventions en capital versées à d'autres collectivités ou encore le remboursement du capital de la dette. Les recettes de cette section incluent notamment certaines dotations et subventions de l’État
09/01/2024 16:28
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Pertinence:48%Rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2023
une démarche de transition avec à minima 20% de leur enveloppe de subvention réservés pour ces projets soit plus de 6 M€ de subventions départementales fléchés sur la transition. [...] des collectivités vauclusiennes Sur la période 2020-2022 le Département à engagé 27 M€ de subventions pour soutenir les projets d’investissement des communes dont une centaine de projets fortement
09/01/2024 12:14
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Pertinence:48%Des actions concrètes pour l'agriculture
la protection des massifs forestiers contre l’incendie. En 2023, les éleveurs ont reçu une subvention de 12 000€ pour les mesures agro environnementales et la défense contre les incendies. Le Département [...] Carpentras, la cerise des Monts de Venasque, l’AOC raisin muscat du Ventoux ont reçu 34 000€ de subventions pour des opérations de promotions. [...] adhère à ce type de structure coopérative. Le Département apporte son soutien aux CUMA avec une subvention de près de 60 000€ accordée, l’an dernier, à 13 structures coopératives. Pour cette année, le
04/03/2024 13:20
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Pertinence:45%Les aides aux travaux pour la rénovation thermique et aux équipements pour la transition énergétique
et propriétaires bailleurs, est fixée à 10 % du montant global des travaux hors taxes, pour une subvention maximale de 2 000 €, pour : La rénovation thermique : Réservée aux logements de
05/01/2024 16:41
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Pertinence:45%Votre Département
les offres d'emplo i, les marchés publics , les appels d'offres , les demandes de subvention , les enquêtes publiques , formulaire de paiement TIPI
10/04/2024 12:36