Recherche avancée
Filtre de résultats
Affichage des résultats 31 à 40 sur 70 au total
-
Pages
Pertinence:53%Les Contrats Vaucluse Ambition 2023-2025
Contrats Vaucluse Ambition Projets éligibles Les projets pouvant prétendre à subventions contractuelles concernent les opérations et acquisitions d’investissement, entrant dans le champ [...] prévisionnel de chaque projet , conforme à l’article L1111-11 du CGCT, faisant apparaître les subventions sollicitées ou obtenues des divers partenaires financiers, ainsi que la part d’autofinancement
31/03/2023 12:04
-
Pages
Pertinence:47%Désignation des lauréats 2020 de l’appel à destination des communes et territoires intercommunaux pour les aménagements cyclables du réseau structurant départemental - Séance publique du vendredi 26 mars 2021
l’un des tronçons de liaison entre Bollène et Piolenc par le massif d’Uchaux qui bénéficiera d’une subvention départementale de 54 492 euros, La Communauté de Communes du Pays Réuni d’Orange (CCPRO)
12/04/2021 11:32
-
Actualités
Pertinence:47%Le Conseil départemental soutient la création de l’Observatoire de la langue et de la culture provençales
départemental de Vaucluse et Maire de Cheval-Blanc. Le Conseil départemental a alloué une subvention de 145 000 € : 100 000 € pour les travaux, 40 000 € pour l’équipement, 5 000€ pour le fonctionnement
02/11/2020 14:46
-
Actualités
Pertinence:47%La Via Venaissia en bonne voie
financé en grande partie par le Département de Vaucluse. Le projet bénéficie par ailleurs de subventions à hauteur de 733 000 € HT (Etat : 130 000 € et Région PACA : 603 000€). Relier deux itinéraires
06/08/2019 15:27
-
Actualités
Pertinence:47%Visite du Marché d’Intérêt National de Cavaillon
agricole. Cependant, l’article 94 de la loi NOTRe permet aux Départements d’accorder des subventions au secteur agricole de façon dérogatoire sous certaines conditions. Il est aussi précisé que certains
08/08/2019 11:48
-
Actualités
Pertinence:47%Visite de la pépinière de plants truffiers Lou Rabassier à Valréas
agricole. Cependant, l’article 94 de la loi NOTRe permet aux Départements d’accorder des subventions au secteur agricole de façon dérogatoire sous certaines conditions. Il est aussi précisé que certains
08/08/2019 11:46
-
Actualités
Pertinence:47%L’Etat accorde 14,8 millions d’euros au Conseil départemental de Vaucluse
publique » de décembre 2018, l’Etat vient d’accorder au Conseil départemental de Vaucluse une subvention à hauteur de 14 810 000 € au titre du Fonds national pour la Société Numérique pour la mise en
08/08/2019 17:30
-
Actualités
Pertinence:47%Compte rendu de la Commission permanente du Département de Vaucluse
de la réussite scolaire des élèves et des étudiants du département. Programme sportif 2015 – subventions d’équipement sportif au bénéfice des comités et clubs du Vaucluse – 1ère répartition, Transport
31/07/2019 16:08
-
Pages
Pertinence:47%Projet d'aménagements cyclables au giratoire de Réalpanier (RD 28) sur la commune d’Avignon
la Ville d'Avignon pour un montant de 110 000 € HT ; l'Union Européenne dans le cadre d'une subvention FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) "REACT UE" d'un montant de 817 834 € HT.
17/03/2023 16:18
-
Pages
Pertinence:47%Les aides aux projets des territoires
Plan de financement L1111-11 CGCT Règles générales et procédure de demande de subvention Tableau de synthèse des plans de financement prévisionnels Supports de
05/07/2023 18:51