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Actualités
Pertinence:97%Commission permanente et Séance publique de l’Assemblée Départementale - 30 juin 2017
2016 Les Subventions - politique publique autonomie - année 2017 Les Subventions au titre de la santé - année 2017 Les Subventions de soutien à la fonction [...] Éducation à l'environnement - attribution de subventions à des associations et autres organismes - répartition 2017 Les subventions d'équipement sportif au bénéfice des Comités et [...] fonction parentale - année 2017 Les Subventions - enfance famille - aide sociale à l'enfance- année 2017 Les Subventions aux associations à caractère social – année 2017
07/08/2019 12:26
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Actualités
Pertinence:94%Commission permanente et Séance publique de l’Assemblée Départementale - 30 mars 2018
2018 La liste des bénéficiaires d'une subvention "Livre et lecture 2018" La liste des bénéficiaires d'une subvention"Projets culturels - 2ème tranche 2018" Institution [...] Le programme de création 2018 La liste des bénéficiaires du dispositif de subvention - secteur agricole 1ère tranche 2018 Le Programme d’actions 2018 de la Chambre [...] d’agriculture de Vaucluse La liste des associations bénéficiant d'une subvention "Education à l'environnement" 2018 Télécharger "L'essentiel" de la Séance publique du 30
08/08/2019 12:22
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Actualités
Pertinence:47%Compte rendu de la Commission permanente du Département de Vaucluse
de la réussite scolaire des élèves et des étudiants du département. Programme sportif 2015 – subventions d’équipement sportif au bénéfice des comités et clubs du Vaucluse – 1ère répartition, Transport
31/07/2019 16:08
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Actualités
Pertinence:23%Compte rendu de la Commission permanente du Département de Vaucluse
jardins familiaux en Vaucluse". Le volet "20 000 arbres en Vaucluse" se concrétise sous forme de subvention en nature et d’assistance technique auprès des collectivités locales et consiste à attribuer des [...] en 2016 en tenant compte de l’augmentation du coût de la vie. Pour tous les collèges, les subventions périphériques relatives aux frais de correspondance, aux classes et ateliers relais, aux voyages [...] en service et au fonctionnement de la Plateforme Eco-Extraction. Commission Bureau Subvention au centre régional de l’information géographique PACA 2015 : 14 448 euros Depuis sa création
01/08/2019 13:59
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Actualités
Pertinence:89%Compte rendu de la Commission permanente du Département de Vaucluse - 21 octobre 2016
Télécharger le tableau récapitulatif des subventions versées aux Comités départementaux sportifs Télécharger la liste des subventions 2016 versées aux associations relevant du volet [...] volet « Santé » , Télécharger la liste des subventions pour soutenir la fonction parentale et la protection maternelle infantile - année 2016 , Télécharger la
05/08/2019 17:45
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Actualités
Pertinence:75%Compte rendu de la Commission permanente du Département de Vaucluse - 8 Juillet 2016
Télécharger la 5ème répartition de subventions attribuées aux associations sportives, Télécharger la liste de subventions 2016 aux associations qui interviennent dans le secteur
05/08/2019 17:50
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Pertinence:27%Contrats départementaux de solidarité territoriale 2020-2022
délibération lors de l’Assemblée départementale du 28 janvier 2022, cinq communes vont bénéficier de subventions afin d’améliorer le quotidien des Vauclusiens. Trois communes peuvent prétendre à la signature
26/07/2022 14:34
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Pertinence:83%Crise sanitaire COVID-19 - Séance publique du vendredi 22 janvier 2021
reconnaissance de la « force majeure » permettra de transformer exceptionnellement la subvention « projet » en subvention de fonctionnement pour l’année 2021. En résumé, l'Assemblée départementale a [...] ou les reports mais également d’assouplir le dispositif départemental de dépôt des demandes de subvention pour les acteurs culturels. Prolongement des mesures exceptionnelles Pour 2021, au regard [...] pour autant les principes de contrôle de l’utilisation de l’argent public. Les demandes de subvention 2021 seront instruites en veillant à ce que les crédits non-utilisés par les associations, faute
12/04/2021 11:32
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Pertinence:60%De l'expertise départementale
Patrimoine et les associations patrimoniales. Ils délivrent des avis motivés préalables au vote de subventions par l’Assemblée départementale. [...] accompagnement et un suivi de projets, un suivi opérationnel périodique des organismes dont la subvention fait l’objet d’un conventionnement par le Conseil départemental, la mise en réseaux et en
26/07/2022 14:34
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Pertinence:44%Des actions concrètes pour l'agriculture
la protection des massifs forestiers contre l’incendie. En 2023, les éleveurs ont reçu une subvention de 12 000€ pour les mesures agro environnementales et la défense contre les incendies. Le Département [...] Carpentras, la cerise des Monts de Venasque, l’AOC raisin muscat du Ventoux ont reçu 34 000€ de subventions pour des opérations de promotions. [...] adhère à ce type de structure coopérative. Le Département apporte son soutien aux CUMA avec une subvention de près de 60 000€ accordée, l’an dernier, à 13 structures coopératives. Pour cette année, le
04/03/2024 13:20