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   Sport et handicaps

   aux clubs œuvrant dans l’accessibilité de leurs activités aux personnes en situation de handicap. Subvention attribuée dans la limite de l’enveloppe dédiée : aide aux projets spécifiques liés à l’encouragement

   11/12/2019 09:53

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   Production de longs métrages de cinéma

   ique de long métrage prend la forme d’une subvention. Le montant des dépenses exigibles en Vaucluse correspond au minimum à 160 % du montant de la subvention. Dépenses éligibles Pour être éligibles, les [...] européen à condition qu’elle dispose d’un établissement stable en France au moment du vote de la subvention ; sociétés de production prenant la forme de sociétés commerciales avec un capital social d'un [...] directement liées à la production de l’œuvre aidée ; être acquittées par le bénéficiaire de la subvention ou par le coproducteur sous réserve qu’il ait fourni le contrat de coproduction afférent. Il s’agit

   21/05/2024 18:34

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   Production audiovisuelle

   production audiovisuelle prend la forme d’une subvention. Le montant des dépenses exigibles en Vaucluse correspond au minimum à 160 % du montant de la subvention Dépenses éligibles Pour être éligibles, les [...] européen à condition qu’elle dispose d’un établissement stable en France moment du vote de la subvention ; Dans le cas d’une coproduction, la société sollicitant l’aide doit être la société de production [...] directement liées à la production de l’œuvre aidée ; être acquittées par le bénéficiaire de la subvention ou par le coproducteur sous réserve qu’il ait fourni le contrat de coproduction afférent. Il s’agit

   21/05/2024 18:34

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   Les Contrats Vaucluse Ambition 2023-2025

   mise en œuvre des Contrats Vaucluse Ambition Projets éligibles Les projets pouvant prétendre à subventions contractuelles concernent les opérations et acquisitions d’investissement, entrant dans le champ [...] prévisionnel de chaque projet , conforme à l’article L1111-11 du CGCT, faisant apparaître les subventions sollicitées ou obtenues des divers partenaires financiers, ainsi que la part d’autofinancement

   13/03/2023 16:36

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   Les aides aux projets des territoires

   cours de mise à jour) Plan de financement L1111-11 CGCT Règles générales et procédure de demande de subvention Tableau de synthèse des plans de financement prévisionnels Supports de communication - règles

   05/07/2023 18:51

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   L'éducation populaire

   d'attribution : Une mécanique d'attribution fondée sur le financement de projets et basée sur la subvention avec critères. Un projet doit s'inscrire dans une orientation spécifique. La transversalité et [...] départementale ne peut excéder 70% du budget par projet. Une temporalité contractée, avec des subventions versées en une seule fois, sans tronçonnage si possible dans le premier trimestre de l'année civile

   21/10/2019 17:28

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   Actualités

   Séance publique du 20 novembre 2020

   réhabilitation d’équipements sportifs d’intérêt départemental. En savoir plus L’attribution d’une subvention exceptionnelle au Conseil départemental des Alpes-Maritimes Le Conseil départemental de Vaucluse [...] populations sinistrées. Cet acte de solidarité se traduira concrètement par le versement d’une subvention de 200 000 euros au Conseil départemental des Alpes-Maritimes.

   11/12/2020 23:02

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   Le Budget Primitif

   via ses subventions en capital versées à d'autres collectivités ou encore le remboursement du capital de la dette. Les recettes de cette section incluent notamment certaines dotations et subventions de l’État

   12/07/2023 18:51

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   Projet d'aménagements cyclables au giratoire de Réalpanier (RD 28) sur la commune d’Avignon

   HT ; la Ville d'Avignon pour un montant de 110 000 € HT ; l'Union Européenne dans le cadre d'une subvention FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) "REACT UE" d'un montant de 817 834 € HT.

   14/09/2022 17:13

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    Les aides à la production du Département de Vaucluse

    l’Assemblée départementale de Vaucluse, l’aide à la production audiovisuelle prend la forme d’une subvention et est attribuée dans la limite des plafonds/planchers fixés. Elle est cumulable avec le Fonds

    10/06/2025 13:48