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Pertinence:100%Le Département soutient les associations
atteste de la conformité des dépenses effectuées à l'objet de la subvention. Les subventions octroyées par le Département de Vaucluse Subvention aux associations 2023 Une question ? Une réponse ! Vous trouverez [...] souhaitez faire une demande de subvention pour l’année 2025, la campagne de dépôt des demandes est ouverte du 15 octobre 2024 au 16 décembre 2024. Le dépôt des demandes de subventions est dématérialisé et accessible [...] l'utilisation de cette subvention, pour cela : Consulter l'annexe technique pour effectuer le suivi du partenariat Accéder au "Cerfa" pour effectuer le compte-rendu financier de subvention qui décrit les opérations
07/10/2024 10:21
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Pertinence:78%Une question ? Une réponse !
structure Supprimer une demande ou un compte Je ne trouve pas de réponse à ma question Demandes de subvention Guide usagers PDF 1,7 Mo
07/10/2024 10:18
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Pertinence:86%Déposer une demande
tout au long de la vie de l'association. Qui peut recevoir une subvention ? Une collectivité territoriale ne peut accorder une subvention que si le projet ou l’activité porté par l’association présente [...] Est-ce qu’il y a une date butoir (date limite) pour le dépôt des demandes de subventions ? Oui, le dépôt des demandes de subventions fonctionne par campagne annuelle. Les dates de dépôt sont indiquées sur Vaucluse [...] Département de Vaucluse. Une demande de subvention m’a été partagée, comment procéder ? Un courriel vous informe qu’un autre utilisateur vous a partagé une demande de subvention . Si vous n’avez pas encore créé
07/10/2024 10:18
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Pertinence:71%Répondre aux sollicitations
contribution pour modification, que cela signifie-t-il ? Le service en charge de votre demande de subvention peut vous demander de compléter des informations ou bien de lui transmettre des pièces justificatives [...] eur. En acceptant le rattachement, vous permettez à cet utilisateur de déposer des demandes de subvention au nom de votre structure et d’accéder aux demandes déjà déposées. (La restriction d’accès aux
07/10/2024 10:18
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Pertinence:89%Restreindre l'accès aux demandes d'aides de ma structure
mode choisi. 1 Votre demande n’est pas encore transmise : Lors de la saisie de votre demande de subvention, lorsque vous arrivez sur la page Récapitulatif , le bouton Gérer l’accès à la demande est disponible [...] cliquez sur Enregistrer les restrictions. 2 votre demande a été transmise : Une fois votre demande de subvention transmise, sur votre Tableau de bord , cliquez sur les trois petits points et sur Gérer l’accè [...] Enregistrer les restrictions. Vous pouvez à tout moment, ajouter ou retirer l’accès à vos demandes de subvention en cliquant sur les trois petits points et sur Gérer l’accès puis cliquez sur la croix face aux
07/10/2024 10:17
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Pertinence:59%Production de longs métrages de cinéma
européen à condition qu’elle dispose d’un établissement stable en France au moment du vote de la subvention ; sociétés de production prenant la forme de sociétés commerciales avec un capital social d'un [...] 60 000 € 30 000 € L’aide à la production cinématographique de long métrage prend la forme d’une subvention. Dépenses éligibles Pour être éligibles, les dépenses doivent : être réalisées sur le territoire [...] directement liées à la production de l’œuvre aidée ; être acquittées par le bénéficiaire de la subvention ou par le coproducteur sous réserve qu’il ait fourni le contrat de coproduction afférent. Il s’agit
21/05/2024 18:34
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Pertinence:59%Production audiovisuelle
européen à condition qu’elle dispose d’un établissement stable en France moment du vote de la subvention ; Dans le cas d’une coproduction, la société sollicitant l’aide doit être la société de production [...] cadre des nouveaux appels à projets. L’aide à la production audiovisuelle prend la forme d’une subvention. Dépenses éligibles Pour être éligibles, les dépenses doivent : être réalisées sur le territoire [...] directement liées à la production de l’œuvre aidée ; être acquittées par le bénéficiaire de la subvention ou par le coproducteur sous réserve qu’il ait fourni le contrat de coproduction afférent. Il s’agit
21/05/2024 18:34
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Pertinence:29%Les actions du Département en faveur du patrimoine
Évolution du Dispositif départemental en faveur du patrimoine PDF 451,7 Ko Formulaire de demande de subvention PDF 448,9 Ko Carte 'Dispositif départemental en faveur du patrimoine de 2018 à 2022' Contact D
28/03/2024 17:29
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Pertinence:51%Rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2023
une démarche de transition avec à minima 20% de leur enveloppe de subvention réservés pour ces projets soit plus de 6 M€ de subventions départementales fléchés sur la transition. Faire évoluer les pratiques [...] énergétiques des collectivités vauclusiennes Sur la période 2020-2022 le Département à engagé 27 M€ de subventions pour soutenir les projets d’investissement des communes dont une centaine de projets fortement
08/01/2024 12:36
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Pertinence:53%Des actions concrètes pour l'agriculture
contribue à la protection des massifs forestiers contre l’incendie. En 2023, les éleveurs ont reçu une subvention de 12 000€ pour les mesures agro environnementales et la défense contre les incendies. Le Département [...] Carpentras, la cerise des Monts de Venasque, l’AOC raisin muscat du Ventoux ont reçu 34 000€ de subventions pour des opérations de promotions. Graines d’avenir : un coup de pouce aux jeunes agriculteurs [...] adhère à ce type de structure coopérative. Le Département apporte son soutien aux CUMA avec une subvention de près de 60 000€ accordée, l’an dernier, à 13 structures coopératives. Pour cette année, le
12/02/2024 17:00