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Actualités
Pertinence:57%Séance publique de l’Assemblée Départementale
constituées en recettes d’ajustements de prévisions, relatives à la fiscalité directe (et plus particulièrement à la CVAE) et aux dotations de l’Etat et dont les principales inscriptions en dépenses concernent [...] dans la limite d'un aller-retour par jour pour les externes et les demi-pensionnaires (sauf cas particuliers, dûment justifiés médicalement par la MDPH) et d'un ou deux allers-retours par semaine pour les [...] bénéfice des accueils de loisirs sans hébergement associatifs et communaux - Versement d'une première aide au titre de l'année 2015 : 212638 euros Dans le cadre des actions menées en faveur du dév
31/07/2019 14:24
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Actualités
Pertinence:53%Conseil départemental décentralisé
de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier. 3. L’élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d’intérêts [...] - résidence "Le Parc îlots 1,2 et 3" Cette contribution financière correspond à une aide de 3 000 € par logement, pour la production de 6 logements PLUS et 7 logements [...] d’Aubignan, résidence « les terres de memo » Cette contribution financière correspond à une aide de 3 000 € par logement, pour la production de 2 logements PLUS et 2 logements
31/07/2019 12:43