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Actualités
Pertinence:35%Compte rendu de la Commission permanente du Département de Vaucluse
actuelles en région. Aide à l’informatisation des bibliothèques : 5 792 euros Depuis 2001, le Conseil départemental a validé le principe d’une aide à l’informatisation des bibliothèques [...] projet se compose de 10 logements en prêt locatif à usage social (PLUS) et 5 logements en prêt locatif aidé d'intégration (PLAI) répartis en 8 T3, 4 T 4, et 3 T5. Commission Culture - Culture provençale [...] bibliothèques relevant du réseau de la Bibliothèque Départementale de Prêt. Le montant de l’aide pouvant être allouée est de 15 % de la base subventionnable majorés selon des critères précis : - Communes
01/08/2019 13:59
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Actualités
Pertinence:54%Inauguration du Pont de Cavaillon
prendre en compte, les travaux, situés en zone Natura 2000, ont amené le Département à être particulièrement vigilant à l’aspect environnemental ». UNE DYNAMIQUE ÉCONOMIQUE L’impact économique [...] sont de sa responsabilité. Enfin, le dispositif vauclusien ECOPARC permet au Département d’aider les Communautés de Communes à mettre sur le marché de nouveaux espaces d’activités de qualité (création
01/08/2019 13:48
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Actualités
Pertinence:74%Séance publique de l’Assemblée Départementale
constituées en recettes d’ajustements de prévisions, relatives à la fiscalité directe (et plus particulièrement à la CVAE) et aux dotations de l’Etat et dont les principales inscriptions en dépenses concernent [...] dans la limite d'un aller-retour par jour pour les externes et les demi-pensionnaires (sauf cas particuliers, dûment justifiés médicalement par la MDPH) et d'un ou deux allers-retours par semaine pour les [...] bénéfice des accueils de loisirs sans hébergement associatifs et communaux - Versement d'une première aide au titre de l'année 2015 : 212638 euros Dans le cadre des actions menées en faveur du dév
31/07/2019 14:24
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Pertinence:69%Conseil départemental décentralisé
de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier. 3. L’élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d’intérêts [...] - résidence "Le Parc îlots 1,2 et 3" Cette contribution financière correspond à une aide de 3 000 € par logement, pour la production de 6 logements PLUS et 7 logements [...] d’Aubignan, résidence « les terres de memo » Cette contribution financière correspond à une aide de 3 000 € par logement, pour la production de 2 logements PLUS et 2 logements
31/07/2019 12:43